- demande de retrait partiel
- [de l'acte d'accusation, p. ex.] application to amend [the indictment]
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Contrat De Travail À Temps Partiel En France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
Contrat de travail a temps partiel en France — Contrat de travail à temps partiel en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective ·… … Wikipédia en Français
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RUSSIE - Actualité (1990-1996) — P align=center Fédération de Russie Politique intérieure Jusqu’au 8 décembre 1991, tous les faits mentionnés concernent l’U.R.S.S. Le 12 mars 1990, le Congrès des députés du peuple adopte les amendements constitutionnels instaurant un régime… … Encyclopédie Universelle
ÉGYPTE DEPUIS L’ISLAM - L’Égypte républicaine — Le renversement du roi F r k, le 23 juillet 1952, est l’œuvre de quelques officiers liés par une fraternité d’armes renforcée d’amitiés personnelles ou parfois de liens familiaux. Ces hommes, entrés dans la carrière militaire au milieu des années … Encyclopédie Universelle
1989 — Années : 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 Décennies : 1950 1960 1970 1980 1990 2000 2010 Siècles : XIXe siècle XXe … Wikipédia en Français
2010 en République démocratique du Congo — Chronologie en Afrique Années : 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 Décennies : 1980 1990 2000 2010 2020 2030 2040 Siècles : XXe siècle XX … Wikipédia en Français
Massacre De Tulle — Le massacre de Tulle désigne les crimes commis dans la ville de Tulle par la 2e division SS Das Reich en juin 1944, à la fin de la Seconde Guerre mondiale. Après une offensive des FTP, le 7 et 8 juin 1944, au cours de laquelle les troupes… … Wikipédia en Français
Massacre de Tulle — Le massacre de Tulle désigne les crimes commis dans la ville de Tulle par la 2e division SS Das Reich le 9 juin 1944, 72 heures après le débarquement en Normandie. Après une offensive des FTP, les 7 et 8 juin 1944, au cours de laquelle les… … Wikipédia en Français
Massacre de tulle — Le massacre de Tulle désigne les crimes commis dans la ville de Tulle par la 2e division SS Das Reich en juin 1944, à la fin de la Seconde Guerre mondiale. Après une offensive des FTP, le 7 et 8 juin 1944, au cours de laquelle les troupes… … Wikipédia en Français